Mentions légales

1. Informations légales 

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Editeur : CHAPEL SAS 

CHAPEL SAS
PARC D’ACTIVITÉS BIÈVRE DAUPHINE 
1225 RUE ALPHONSE GOURJU
38140 APPRIEU  
FRANCE 
04 76 07 20 46 

Directeur de la Publication :

Responsable M. Philippe VALFORT

Hébergeur :

  Neptune Internet Services –

2, Rue de la Paix – 38000 Grenoble.

Conception du site

3c-evolution 
21, avenue du Granier, 38240 Meylan 
www.3c-e.com 

Donnée personnelles

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Par email : rgpd@chapel-hydraulique.com
Par téléphone : 04 76 07 20 46
Par courier : CHAPEL SAS, PARC D’ACTIVITÉS BIÈVRE DAUPHINE, 1225 RUE ALPHONSE GOURJU, 38140 APPRIEU  
FRANCE 

2. Limitation de responsabilité

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3. Informatique et Libertés

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L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. 
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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. 

5. Propriété intellectuelle

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Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont CHAPEL HYDRAULIQUE est producteur. 
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